Coronavirus – Organisation des travaux du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

A l’initiative du Président, Rachid Madrane, le Bureau élargi du Parlement bruxellois s’est réuni ce matin en séance extraordinaire pour arrêter les nouvelles mesures à prendre dans l’organisation des travaux, en regard du coronavirus.

Les décisions suivantes ont été prises :

Séance plénière de ce vendredi 13 mars 2020 : 

  • La séance plénière de ce jour est maintenue, mais uniquement en matinée, de 10h30 à 13h00 (votes prévus à partir de 13h00). La séance n’est pas ouverte au public, seule la presse est autorisée Une retransmission en audio et vidéo est assurée sur le site internet du Parlement.
  • Les questions d’actualité introduites pour la séance plénière d’aujourd’hui sont transformées en questions orales et renvoyées devant les commissions compétentes (voir ci-dessous)
  • Les groupes politiques s’organisent pour limiter le nombre de représentants dans l’hémicycle au strict nécessaire (cheffe de groupe accompagné·e, le cas échéant, d’un orateur / une oratrice supplémentaire)
  • Conformément au règlement, seule la partie relative aux votes sera publique (à partir de 13h00). Les scrutins secrets sont reportés.

Travaux parlementaires à venir

A dater du lundi 16 mars 2020, le travail des commissions est suspendu jusqu’à nouvel ordre, à l’exception des commissions suivantes :

  • la commission Santé, qui se réunira hebdomadairement pour faire le point sur le coronavirus.
  • les commissions qui ont ou auraient à leur ordre du jour des textes législatifs urgents et nécessaires.

Il reviendra préalablement au Bureau élargi, qui continuera à se réunir régulièrement, de décider de la tenue ou non des réunions des commissions susmentionnées.

  • Les interpellations, demandes d’explication et questions orales déjà renvoyées en commission sont transformées en questions écrites, auxquelles le Gouvernement sera invité à répondre avant les vacances de Pâques. Il en va de même pour les questions d’actualité introduites pour la séance plénière de ce jour.
  • Il appartiendra aux services du Parlement de transmettre les réponses écrites apportées par le Gouvernement aux membres des commissions concernées.

Les auditions, rencontres et visites citoyennes sont toutes reportées sine die.

Les réunions internes sont également reportées sine die.

Le personnel du Parlement ainsi que les collaborateurs des groupes politiques sont invités à travailler en régime de permanence (1/3 de présence), et si possible en télétravail.